Scooter
Pour les francophones, le terme « scooter » peut désigner différents véhicules selon les pays. Le Québec et la France utilisent ce mot différemment. Mais le véhicule appelé « scooter » est assez varié. Le gouvernement du Québec le définit comme un véhicule de promenade à 2 ou 3 roues, avec transmission automatique, une vitesse maximale de 70 km/h [et un moteur électrique ou essence d']au plus 50 cm3. [La définition française est différente. Là-bas, un "scooter" est] un « engin de déplacement personnel motorisé » conçu pour une seule personne, sans siège, sans équipement de chargement, avec un moteur non thermique ou une assistance dont la vitesse de construction dépasse 6 km/h jusqu'à 25 km/h.
Guide pratique des scooters pour les conducteurs francophones
Ces critères constituent un bon point de départ, mais un novice ne doit pas s'arrêter là. Le mot « scooter » ne correspond pas à une seule réalité dans le monde francophone. Un scooter est un véhicule de promenade à deux ou trois roues, ce qui le distingue clairement d'une aide à la mobilité électrique.
Pour comprendre la différence, il faut séparer la catégorie québécoise de la française. Au Québec, un scooter est un véhicule de promenade à 2 ou 3 roues, avec transmission automatique, une vitesse maximale de 70 km/h et un moteur électrique ou essence ne dépassant pas 50 cm3. En France, un scooter électrique est défini comme un « engin de déplacement personnel motorisé » conçu pour une personne, sans siège, sans équipement de chargement, avec un moteur non thermique ou une assistance dont la vitesse de construction dépasse 6 km/h jusqu'à 25 km/h. Les deux catégories relèvent du domaine des scooters, mais sans bonne orientation, un nouveau conducteur risque de s'embrouiller.
Autrement dit, le mot « scooter » est plus flou que ne l'imagine le lecteur. Quand certains francophones parlent de « scooters », ils désignent des automatiques qui vont plus vite et plus loin que les dispositifs électriques de mobilité personnelle réservés à la France. La province de Québec a établi des catégories juridiques plus claires pour les scooters.
Un véhicule de plus de 50 cm3, une vitesse maximale supérieure à 70 km/h ou une transmission manuelle n'est pas un scooter et relève de la catégorie moto au Québec. Pour être classé comme scooter au Québec, un véhicule doit avoir 2 ou 3 roues, un moteur électrique ou essence ne dépassant pas 50 cm3, une vitesse n'excédant pas 70 km/h et une transmission automatique.
Le consommateur doit connaître l'existence de cette catégorie québécoise, mais c'est la partie facile. Le gouvernement du Québec distingue les scooters électriques et autres dispositifs motorisés de déplacement personnel des règles concernant cyclomoteurs ou scooters. Donc le consommateur doit retenir qu'un scooter est un véhicule de promenade, et qu'un déplacement personnel motorisé est différent.
Au Québec, un dispositif motorisé de déplacement personnel ou « DMDP » inclut les scooters électriques, les véhicules gyroscopiques et les engins ressemblant à des scooters avec siège ou trois roues. Ainsi, quand les autorités québécoises parlent de « scooters », elles désignent des véhicules aussi classés comme DMDP. Mais les deux ne sont pas identiques, donc le consommateur doit observer et distinguer soigneusement.
Pour organiser ce domaine, il est plus utile de dire qu'un DMDP est conçu pour être utilisé sur une piste cyclable. Sa vitesse de déplacement habituelle est faible, ne dépassant pas 20 km/h. Une distinction pertinente existe donc entre un scooter électrique, utilisé sur pistes cyclables, et un scooter, utilisé ailleurs.
Ces dynamiques de nomenclature sont faciles à manquer, mais elles comptent pour un novice voulant comprendre les règles et identifier la catégorie. Cela dit, beaucoup dépend de l'endroit où se trouve le consommateur.
Au Québec, la catégorie scooter doit contenir tous les véhicules listés comme machines manuelles, mais en France, la catégorie scooter est distincte du domaine des engins motorisés de déplacement personnel, ou DMDP. De manière confuse, le gouvernement français liste les scooters électriques comme DMDP les plus courants, avec hoverboards, gyropodes, monoroues et cyclomoteurs légers.
Cette classification délimite donc clairement le cas français. En France, un transport personnel motorisé, ou TPM, désigne un scooter électrique. Au-delà, un transport personnel motorisé se limite à des moyens de transport basiques sans siège passager. Sa vitesse est lente : 25 km/h maximum. Les Français admettent que ce véhicule existe en différentes tailles. Le service français précise qu'un véhicule de transport électrique ne doit pas avoir d'équipement de chargement, excluant les porte-bagages par exemple. Mais le véhicule peut avoir une ou deux roues.
Le système juridique français est donc conçu pour distinguer les véhicules motorisés de transport personnel de ceux servant un usage spécifique. Si le véhicule entre dans la catégorie mobilité personnelle, les autorités exigent d'utiliser la piste cyclable. Si le scooter électrique n'a pas de roue de bicyclette par exemple, alors vous êtes traité comme un piéton ou un patineur.
Et c'est grosso modo ainsi que les scooters sont censés fonctionner en France. Autrement dit, un scooter électrique est conçu pour aller du point A au point B rapidement, mais il doit le faire en utilisant pistes cyclables, voies piétonnes ou chemins qui ne sont pas des routes. Le scooter doit éviter de circuler sur trottoirs, près des foules ou là où il pourrait gêner le passage des piétons.
Comme un scooter électrique est généralement utilisé loin des zones peuplées et de la route, les autorités l'autorisent à être une machine sans siège. Mais comme véhicule de mobilité personnelle à courte portée, il doit être rapide.
La police de Montréal a repris le modèle français de base pour les dispositifs motorisés de transport et ajouté ses propres règles. La police montréalaise traite un DMDP comme un véhicule incluant scooters électriques, véhicules gyroscopiques et engins ressemblant à des scooters avec siège ou trois roues. La police de Montréal dit que les règles applicables aux DMDP sont les mêmes pour utilisateurs de tracteurs hoverboards, monoroues électriques, Segways, Ichikas ou tout équipement autobalancé avec dispositif de contrôle de vitesse.
Au Québec, c'est à peu près tout ce qu'il faut savoir sur les dispositifs motorisés de déplacement personnel. Les scooters électriques sont aussi réglementés comme DMDP au Québec, mais les aides motorisées à la mobilité sont très différentes. Le gouvernement du Québec précise qu'une aide à la mobilité motorisée diffère d'un scooter. Une aide à la mobilité est un dispositif conçu pour les personnes ne pouvant plus utiliser leurs jambes. La SAAQ décrit un fauteuil roulant motorisé ou un scooter électrique à 3 ou 4 roues pour cet usage comme ayant dossier, repose-pieds, accoudoirs et pas de pédales. Ce dispositif ne doit pas dépasser 75 cm de large.
Une citation du gouvernement québécois résume la différence : « Les fauteuils roulants électriques ou scooters électriques à 3 ou 4 roues utilisés par des personnes handicapées en remplacement de leurs jambes ne sont pas des véhicules de promenade. Pour utiliser ces dispositifs, vous n'avez besoin ni de permis de conduire ni d'assurance. Depuis 2008, les handbikes électriques et vélos couchés électriques sont aussi considérés comme aides motorisées à la mobilité. »
Autrement dit, apprendre cette catégorie est important car un consommateur risque d'y être confronté, mais rarement comme sujet de débat juridique. La seule raison pour laquelle un nouveau conducteur rencontrerait cette catégorie est d'entrer dans le domaine des aides à la mobilité. Ces dispositifs sont pour les personnes handicapées physiquement.
Si deux adolescents doivent conduire des machines, l'un pour aller du point A au point B sur le trottoir, l'autre pour compenser un handicap à la marche, le monde fournira deux dispositifs très différents. Les enquêteurs juridiques poseront aussi des questions différentes. Les deux ados doivent conduire dans les limites de l'État et locales. Mais le conducteur handicapé fait une demande différente, dans des contextes différents. Les consommateurs doivent garder cela à l'esprit.
Mais un consommateur hors de ces scénarios peut suivre le premier conseil pratique : identifier la catégorie dans votre pays ou province, puis utiliser les directives des autorités correspondant à cette catégorie. Quand les autorités sont en ordre, elles fournissent une bonne orientation sur les scooters. Et dans le cas du Québec, les usagers civils ont beaucoup d'informations.
Quand on examine les règles québécoises sur les scooters, on voit que les autorités sont très précises sur cette catégorie. Un scooter est une machine de promenade excluant tout véhicule dépassant 70 km/h, nécessitant une machine en mode automatique. Un engin conçu avec transmission moto sera classé comme moto. Le même principe s'applique aux machines avec vitesse maximale au-delà de 70 km/h. Les autorités donnent aussi la même définition de scooter en français : un « Véhicule de promenade à 2 ou 3 roues » avec vitesse maximale de 70 km/h, moteur électrique ou essence d'au plus 50 cm3, et transmission ne dépassant pas le mode automatique.
Un scooter est donc essentiellement une machine électrique, pouvant rouler jusqu'à 70 km/h mais pas plus, ne fonctionnant qu'en mode automatique, avec 50 cm3 ou moins. La plupart des juridictions ne sont pas si précises dans leur définition, mais le Québec est le plus détaillé. La province dit qu'un véhicule de plus de 50 cm3, une vitesse maximale supérieure à 70 km/h ou une transmission manuelle n'est pas un scooter et relève de la catégorie moto. Pour être scooter au Québec, un véhicule doit avoir 2 ou 3 roues, un moteur électrique ou essence ne dépassant pas 50 cm3 et une vitesse n'excédant pas 70 km/h.
Un DMDP québécois inclut un scooter ou véhicule gyroscopique, un engin de type scooter avec siège ou trois roues. La loi française est similaire, mais difficile à obtenir. Le consommateur peut toujours enregistrer les sites des autorités : Usito pour la terminologie, ou la SAAQ et Gouvernement du Québec pour la plupart des juridictions. Même hors Québec, la plupart des autorités sont très claires sur les caractéristiques de base des scooters.
En France, un scooter électrique est un « engin motorisé de transport personnel » conçu pour un seul passager, généralement sans siège, sans équipement de chargement, avec un moteur non thermique ou une assistance dont la vitesse de construction dépasse 6 km/h jusqu'à 25 km/h. Cette définition est large, mais ne couvre pas les scooters que les autorités françaises incluent dans la catégorie québécoise. La France classe les scooters comme dispositifs motorisés de déplacement personnel dans une catégorie plus large, les pistes cyclables étant la règle par défaut quand disponibles. Mais cela ne signifie pas que la France les considère toujours comme scooters en location.
Si votre scooter n'a pas de roue de bicyclette par exemple, vous êtes traité comme un piéton. Vous devrez utiliser le trottoir.
Quand les autorités sont en ordre, elles fournissent une bonne orientation sur les scooters. Et dans le cas du Québec, les usagers civils ont beaucoup d'informations. Les scooters québécois sont des machines à 2 ou 3 roues, avec moteur électrique ou essence ne dépassant pas 50 cm3, vitesse maximale de 70 km/h et transmission automatique. Les scooters québécois sont aussi classés comme DMDP s'ils répondent à ces spécifications.
Mais aucune directive sur les scooters n'est parfaite. La SAAQ du Québec distingue aides motorisées à la mobilité et scooters, mais n'aborde pas spécifiquement les scooters électriques. Le Service-Public français distingue scooters électriques des autres véhicules motorisés, mais ne dit pas explicitement quoi faire si un scooter n'a pas de roue de bicyclette. Le consommateur doit se réjouir de ces premiers pas, et bien utiliser les directives comme fournies.
Les organisateurs des scooters motorisés fournissent une bonne initiation, mais n'éclairent pas particulièrement le conducteur expatrié. Ce guide ne couvre que les relations entre Québec et France, avec notes sur aides motorisées à la mobilité. Pour des conseils complets sur les scooters en [Belgique, Suisse ou ailleurs], le conducteur avisé devrait consulter les autorités de sa propre juridiction.